menu
home
Actualités
Actualités
Agenda
Notre village
La mairie
Village d'accueil
Les risques majeurs
Histoire
La COR
Le Département
Le PLU
Vie municipale
Vos élus et élues
Les commissions
Comptes rendus conseil
Conseil municipal des jeunes
Bulletin municipal
Vie associative et culturelle
Associations
Bibliothèque
Vie économique
Acteurs économiques
Eléveurs - Agriculteurs
Liens
LIENS
Vie pratique
Gestion des déchets
Plan de la ville
Démarches administratives
Moustique tigre
search
search
Délibérations du 16 juin 2026
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus conseil
/
Délibérations du 16 juin 2026
27/06/2026
Vous trouverez en pièce jointe les délibérations du conseil municipal du 16 juin 2026
Pièces jointes
file_download
DELIB_20260616.pdf (PDF - 0.33Mo)
×
❮
❯
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes